Distr.

                                                                                                                                                                                        GENERALE

                                                                                                                                                                                        UNEP/POPS/INC/CEG/1/1/Add.1

                                                                                                                                                                                        23 septembre 1998

                                                                                                                                                                                        FRANCAIS

                                                                                                                                                                                        Original : ANGLAIS

GROUPE D'EXPERTS SUR LES CRITERES DE CHOIX

DES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS

Première session

Bangkok, 26-30 octobre 1998

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

La première session du Groupe d'experts sur les critères de choix des polluants organiques persistants sera ouverte par l'un des Coprésidents le lundi 26 octobre 1998 à 10 heures. Un représentant du Gouvernement hôte prononcera une allocution d'ouverture. Le Secrétariat mettra à la disposition des participants des renseignements sur les dispositions prises en matière de logistique et d'accueil. Un représentant du Secrétariat prononcera également une allocution liminaire dans laquelle seront réitérés le mandat du Groupe d'experts sur les critères, ses objectifs et l'issue éventuelle de ses travaux.

Les participants seront saisis de l'ordre du jour provisoire (UNEP/POPS/INC/CEG/1/1) aux fins d'examen et d'adoption, lequel sera assorti des amendements que le Groupe d'experts sur les critères aura jugé utile d'apporter.

Aux fins du débat sur ce point, le Groupe d'experts pourrait souhaiter utiliser la note du Secrétariat relative à l'examen des critères éventuels d'identification d'autres polluants organiques persistants que pourraient viser des mesures internationales (UNEP/POPS/INC.1/6), établie à l'intention de la première session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d'élaborer un instrument international juridiquement contraignant aux fins de l'application de mesures internationales concernant certains polluants organiques persistants, ainsi que d'autres éléments, dont des exposés oraux et écrits de gouvernements et d'autres participants. La décision 1998/2 de l'Organe exécutif de la Convention sur la propagation atmosphérique à longue distance des polluants (EB/AIR/WG.5/52, annexe II) qui énonce les critères et la procédure utilisés au titre de la Convention pour identifier d'autres polluants organiques persistants, pourrait servir d'exemple concret. A la demande des Coprésidents, le Secrétariat a également établi une note sur l'élaboration de critères scientifiquement fondés et d'une procédure pour l'identification d'autres polluants organiques persistants qui pourraient être visés par de nouvelles mesures internationales (UNEP/POPS/INC/CEG/1/2). Le Groupe d'experts est invité à débattre des nouvelles mesures qui seraient éventuellement nécessaires pour parvenir à un accord sur les critères, les valeurs ou les distances à utiliser, et à faire des recommandation le cas échéant. A ce titre, l'on pourrait demander au Secrétariat, en accord avec les Coprésidents, de présenter au Groupe d'experts à sa deuxième session un bref exposé sur les critères, valeurs ou distances. Un certain nombre de questions figurent déjà dans la décision 19/13C du Conseil d'administration du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) ainsi que dans le rapport du Groupe de travail spécial du Forum intergouvernemental sur la sécurité des produits chimiques (FISC), comme par exemple les questions de la prise en compte des facteurs socio-économiques au cours de l'élaboration des critères, du rôle que jouent les espèces migratrices dans la propagation à longue distance et de l'intérêt particulier à accorder aux espèces menacées. Le Groupe d'experts pourrait, le cas échéant, souhaiter recommander de nouvelles mesures au sujet de ces questions.

A l'annexe de la note du Secrétariat susmentionnée (UNEP/POPS/INC/CEG/1/2) sont brièvement exposés deux types de procédures auxquelles recourir pour que d'autres polluants organiques persistants soient visés par une future convention. Les procédures pourraient définir des critères supplémentaires et énoncer les renseignements requis aux fins des critères. Le Groupe d'experts pourrait souhaiter examiner ces procédures et, éventuellement, d'autres variantes, et le cas échéant, donner des avis aux Coprésidents et au Secrétariat en vue de l'établissement d'un document à soumettre à l'examen du Groupe de travail à sa deuxième session. Il devrait appartenir en dernier ressort au Comité de négociation intergouvernemental de décider de la variante à retenir. Toutefois, le fait d'indiquer clairement la variante ayant la faveur du Groupe d'experts pourrait accélérer le débat qui doit avoir lieu ainsi que l'adoption d'une décision au cours de la deuxième session du Comité de négociation intergouvernemental.

Il est en principe prévu que le Groupe d'experts sur les critères se réunit entre les réunions du Comité de négociation intergouvernemental. Le Groupe d'experts à sa première session pourrait souhaiter arrêter son plan de travail pour la période prenant fin à l'issue de la quatrième session du Comité de négociation intergouvernemental, date à laquelle, en toute logique, les travaux du Groupe devraient avoir pris fin. Les questions à inscrire dans le plan de travail pourraient être les suivantes : calendrier des réunions, ressources financières et autres arrangements pratiques.

Le Groupe d'experts pourrait examiner la question des dates de sa prochaine session et, le cas échéant, les fixer provisoirement, en attendant que le Comité de négociation intergouvernemental à sa deuxième session se prononce à ce sujet.

Le Groupe d'experts doit établir un rapport destiné au Comité de négociation intergouvernemental à sa deuxième session faisant état de l'issue des travaux de la réunion et des questions à soumettre à l'examen du Comité à ladite session aux fins de prise de décisions. Le Groupe pourrait souhaiter examiner un rapport concis de la réunion portant sur les principales conclusions et recommandations, assorti d'un plan de travail et d'autres documents élaborés au cours de la réunion et joints en annexe. Les Coprésidents pourraient être habilités à procéder à des modifications de forme et à apporter des ajouts de dernière minute avec la coopération du Secrétariat.